La (« Société ») Antonosart fournit des services à Caricature.photo et à ses produits (« Produits ») et services (« Service ») connexes, sous réserve de votre respect des conditions (« Conditions de Service ») énoncées ci-dessous. Veuillez lire attentivement les conditions ci-dessous.
La Société se réserve le droit de mettre à jour et de modifier les Conditions de Service à tout moment sans préavis. Les nouvelles fonctionnalités pouvant être ajoutées au Service seront soumises aux Conditions de Service. En continuant à utiliser le Service après que de telles modifications ont été apportées, vous signifiez votre acceptation de ces modifications.
Droits d'auteur et de Propriété
La Société ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu que vous exportez, créez ou fournissez au Service.
La Société détient les droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments protégeables du Service y compris, mais sans s'y limiter, le nom du Service, et les éléments de l'interface utilisateur contenus dans le Service, un grand nombre des fonctionnalités particulières et la documentation connexe. Si vous voulez utiliser les exemples d’artwork contenu dans notre site Web, veuillez nous contacter pour obtenir notre consentement.
La Société conserve tous les droits d'auteur sur toutes l’artwork acheté sur Caricature.photo
Si vous, le propriétaire des adresses électroniques, avez acheté et payé la totalité de l’artwork, VOUS OBTIENDREZ UNE LICENCE INCESSIBLE ET EXCLUSIVE pour utiliser, réimprimer, reproduire l’artwork tel que vous le souhaitez pour votre usage personnel ou professionnel, avec ou sans modification.
Vous pouvez transférer cette licence sur l’artwork, si les conditions suivantes sont réunies :
Pour acheter de l’artwork sur Caricature.photo au nom d'une entreprise. La licence sera automatiquement transférée à l'entreprise si vous nous envoyez un courriel pour montrer l'autorisation de l'entreprise.
Veuillez noter que l'objectif commercial n'inclut pas la revente de l’artwork. Pour revendre l’artwork acheté à Caricature.photo, il est nécessaire de négocier et cela exige une licence de revendeur. Il s'agit uniquement d'éviter que l'entreprise ou le service de design revende notre artwork, si cela va à l'encontre de votre objectif d'affaires, n'hésitez pas à nous contacter.
Il est possible que nous affichions l'artwork fini dans notre galerie. Avant cela, nous vous enverrons un courriel pour nous renseigner sur votre intérêt. Pour toute inquiétude, n'hésitez pas à nous contacter. Tout renseignement personnel peut être enlevé après que vous en avez manifesté votre intérêt.
Politique de Révision
Veuillez comprendre que la révision se fonde sur vos indications dans la commande initiale. Toute nouvelle demande/changement exigeant de redessiner l'ensemble de la caricature et entrant en conflit ou que l'on n'est pas en mesure de trouver sur les instructions données lors de la commande initiale ne fera pas l’objet de révision.
Cependant, la révision sera acceptée s'il n'est pas nécessaire de redessiner l'ensemble de la caricature même si elle entre en conflit ou si cela n'a pas été précisé aux instructions données lors de la commande initiale, et nous espérons que vous nous aiderez à éviter le coût potentiel de changements importants. Ainsi, nous pouvons maintenir notre objectif de fournir des prix abordables pour tous.
Conditions du Compte
Vous devez fournir votre dénomination légale complète, une adresse électronique valide, et toute autre information nécessaire pour compléter le processus d'inscription. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité et la sécurité de votre compte. La Société ne pourra pas être tenue responsable des dommages ou des pertes pouvant résulter de notre défaut de prévenir les attaques de pirates informatiques ou l'accès illégal à nos serveurs ou de votre défaut de protéger vos données de connexion, y compris votre mot de passe.
Une personne n’est pas autorisée à détenir plus d'un compte sur Caricature.photo, sauf s'elle le fait ou nom d'un membre de sa famille, d'un de ses employés, étudiants ou collègues. En aucun cas, vous ne pourrez détenir plus d'un compte sur Caricature.photo afin d'exploiter le Service, notamment pour augmenter la quantité de mémoire à disque pour vos fichiers ou pour profiter des promotions et des offres de manière inappropriée.
Paiement des Produits et Services
Il n'est pas nécessaire d'avoir de carte de crédit ou de compte PayPal pour utiliser le Service Gratuit. Il est nécessaire d'avoir une carte de crédit ou un compte PayPal valide pour acheter des Produits.
En achetant de l’artwork à Caricature.photo, Vous êtes tenu d'autoriser le prix total dans Paypal, veuillez ensuite revenir sur Caricature.photo pour effectuer le paiement anticipé. En outre, vous aurez la possibilité de prévisualiser l’artwork en ligne pour vous assurer d'être satisfait avant de régler le solde.
Utilisation du Site
Vous acceptez que les propriétaires, les employés et les bénévoles de la Société ne sont responsables d'aucune perte ou dommage pouvant résulter de votre utilisation du site Web Caricature.photo ou de son contenu.
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exporter, télécharger, publier, envoyer par courriel ou autrement transmettre tout matériel y compris, mais sans s'y limiter, des images, photos, graphiques, ou toute combinaison de ces éléments comme conception graphique pour les produits disponibles sur ce Site ou tout autre (« Contenu ») illégal, nuisible, menaçant, abusif, vulgaire, harcelant, diffamatoire, obscène, pornographique, profane, indécent, incendiaire, délictueux, calomnieux, haineux, répréhensible sur le plan racial, ethnique, social, politique, juridique, moral, religieux ou autrement répréhensible ou empiétant sur les droits d'autrui, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de célébrité, à la vie privée et de propriété intellectuelle.
usurper l'identité de toute personne ou entité ou faire des fausses déclarations ou présenter de manière inexacte votre lien avec une personne ou entité ;
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Modifications au Service et aux Tarifs
La Société se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service à tout moment pour quelque raison que ce soit, avec ou sans préavis.
Conditions générales
Il ne vous est pas permis d'utiliser le Service pour stocker, héberger, ou envoyer de courriel non sollicité (spam) ou de messages SMS/MMS.
Il ne vous est permis d'utiliser le Service pour transmettre aucun virus, ver informatique, ou contenu malveillant.
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Si une disposition des Conditions de Service est jugée invalide ou autrement inapplicable, l'applicabilité des autres dispositions ne devra pas pour autant être entravée.
Le défaut de la Société d'exercer tout droit prévu aux présentes ne sera pas considéré comme une renonciation des droits en vertu des présentes. Les Conditions de Service énoncent l'intégralité de l'entente entre vous et la Société quant au Service et remplacent tous les accords préalables entre vous et la Société (y compris, mais sans s'y limiter, les versions préalables des Conditions de Service).
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